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Marques déposées par la société CHOCOLATERIE C L M
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LE MARAIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MARAIS
CHOCOLATERIE C L M

Numéro de dépôt :
94501021
Date de dépôt :
11/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/01/2004

Présentation de la marque LE MARAIS

Déposée le 11 janvier 1994 par la société CHOCOLATERIE C L M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE MARAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-08 du 25 février 1994.

Le déposant est la société CHOCOLATERIE C L M domicilié(e) Lieudit St. Maurice, 79230 AIFFRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 234 431 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque LE MARAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94501021.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MARAIS est expirée depuis le 11 janvier 2004.

CHOCOLATERIE C L M a également déposé les autres marques suivantes : JACQUES LEFEBURE LE VRAI CHOCOLAT FRANCAIS DE TRADITION , LES P'TITS FROMAGEONS DE FRANCE


CHOCOLATERIE C L M - Lieudit St. Maurice, 79230 AIFFRES - France - SIREN 327234431


CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-25

Publication - Publication le 25 févr. 1994 au BOPI 1994-08

Confiserie, chocolats, à l'exception des produits à base d'angélique